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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAPISCOL
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JUSTE DOSE JARDIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JUSTE DOSE JARDIN
CAPISCOL, S.A., Société anonyme

Numéro de dépôt :
3187276
Date de dépôt :
07/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
07/10/2012
JUSTE DOSE JARDIN de CAPISCOL

Présentation de la marque JUSTE DOSE JARDIN

Déposée le 7 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) CAPISCOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « JUSTE DOSE JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAPISCOL domicilié(e) Green Park - 149, avenue du Golf,34670 BALLARGUES - 34670 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 889 992 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAMY LEXEL AVOCATS ASSOCIES, Maître Catherine THONNELIER domicilié(e) Savoie Technolac - BP 274,73375 LE BOURGET DU LAC CEDEX - 73375 - France.

La marque JUSTE DOSE JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JUSTE DOSE JARDIN est expirée depuis le 7 octobre 2012.

CAPISCOL a également déposé les autres marques suivantes : JUST DOSE , V VIRAZAN ANTI-NUISIBLES , FENTRYN , JUST DOSE GARDEN


CAPISCOL, S.A., Société anonyme - Green Park - 149, avenue du Golf,34670 BALLARGUES - 34670 - France - SIREN 402889992


LAMY LEXEL AVOCATS ASSOCIES, Maître Catherine THONNELIER - Savoie Technolac - BP 274,73375 LE BOURGET DU LAC CEDEX - 73375 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; préparations chimiques pour repousser les agresseurs ; engrais, produits revitalisants pour les plantes ; Produits destinés à la destruction des animaux nuisibles ; insecticides, pesticides ; fongicides, herbicides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.